Délibération rectificative portant sur la demande de co maitrise auprès du Département du Gard pour la phase études relative aux travaux d'aménagements, de revalorisation et de mise en sécurité de trois axes principaux de Clarensac
29/11/2023 11:48:08
Convention de transfert de maîtrise d’ouvrage et de financement des études d’aménagement de la RD14 et de la RD1 entre le Département du Gard et la commune de Clarensac
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Demandes de subvention pour les travaux d'aménagements, de revalorisation et de mise en sécurité de trois axes principaux de Clarensac – phase travaux n°1 – tranche 1 et réaménagement du parking
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Admission en non-valeur de créances irrécouvrables
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Ouverture anticipée des crédits à la section d’investissement – budget général – exercice 2024
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Communication du rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes (CRC) portant sur le contrôle des comptes et de la gestion de la Communauté d’Agglomération Nîmes Métropole (CANM) au titre des exercices 2019 et suivants
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Convention d’adhésion au service de médecine préventive du Centre de Gestion du Gard
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Convention d’adhésion au service de psychologie du travail du Centre de Gestion du Gard
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Convention d’adhésion au service de prévention des risques professionnels du Centre de gestion du Gard
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Adhésion au service Partenariat CNRACL et Invalidité du Centre de gestion du Gard
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Convention d’adhésion au service d’aide à l’archivage du Centre de Gestion du Gard
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Recrutement de 2 vacataires
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Création de 2 emplois permanents à temps complet
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Approbation de l’avenant au Contrat Bourg-Centre Occitanie/Pyrénées Méditerranée de Clarensac
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Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable et de l’assainissement collectif et non collectif de Nîmes métropole – exercice 2022 (Consultable en Mairie)
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Signature d’une convention pluriannuelle de pâturage avec Monsieur Triaire
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Renouvellement de l’adhésion au dispositif « passeport été »
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Proposition de modification des tarifs du Club Ados
29/11/2023 11:48:08
Tarifs des séjours pour l’année 2024 pour les adolescents de 11 à 17 ans
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Accord de principe sur le recrutement d’un chargé de coopération « convention territoriale globale » (CTG) mutualisé à l’échelle du territoire Vaunage
29/11/2023 11:48:08
Signature d’une convention relative à l’accueil de loisirs sans hébergement (ALSH) entre la commune de Saint-Dionisy et la commune de Clarensac
