DEL 01-12-2022 - Demande de subventions d’investissement pour le projet d’aménagement du chemin de la Font du Rouve et de l’impasse des Dahlias
08/12/2022 16:33:04
DEL 02-12-2022 - Demande de subventions d’investissement pour le projet de réfection de la voirie communale dénommée boulevard de la Dougue Inferieure
08/12/2022 16:33:04
DEL 03-12-2022 - Demande de subventions d’investissement pour le projet de création d’un parcours sportif
08/12/2022 16:33:04
DEL 04-12-2022 - Demande de subventions d’investissement en faveur des cantines scolaires
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DEL 05-12-2022 - Ouverture anticipée des crédits à la section d’investissement – budget général – exercice 2023
08/12/2022 16:33:04
DEL 06-12-2022 - Modification des tarifs du marché hebdomadaire
08/12/2022 16:33:04
DEL 07-12-2022 - Modification des tarifs des services périscolaires, du centre de loisirs et de la cantine
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DEL 08-12-2022 - Renouvellement de l’adhésion au dispositif « passeport été »
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DEL 09-12-2022 - Conditions et modalités de prise en charge des frais de déplacements
08/12/2022 16:33:04
DEL 10-12-2022 - Participation à la mise en œuvre du projet "Gard Terre de Jeux" – recours à un volontaire au service civique et à deux volontaires européens
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DEL 11-12-2022 - Dénomination de voies communales
08/12/2022 16:33:04
DEL 12-12-2022 - Définition des modalités de reversement d’une fraction de la taxe d’aménagement à la communauté d’agglomération de Nîmes Métropole
08/12/2022 16:33:04
DEL 13-12-2022 - Extinction de l’éclairage public
08/12/2022 16:33:04
DEL 14-12-2022 - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable et de l’assainissement collectif et non collectif de Nîmes Métropole – exercice 2021
08/12/2022 16:33:04
DEL 15-12-2022 - Approbation du nouveau tableau des voies communales et du nouveau linéaire de la voirie communale en vue de la mise à jour de la dotation globale de fonctionnement
