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Le Procès-verbal Synthétique du Conseil municipal du 15 juin 2023

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Délibérations

Titre Lien Date de publication
Liste des deliberations 15 juin 2023 20/06/2023 16:16:13
DEL 01-06-2023 - Création d’emplois non-permanents suite à un accroissement saisonnier d’activité 20/06/2023 16:16:13
DEL 02-06-2023 - Suppression de postes 20/06/2023 16:16:13
DEL 03-06-2023 - Mise à jour du tableau des effectifs 20/06/2023 16:16:13
DEL 04-06-2023 - Modalités applicables au temps de récupération ou de rémunération des accompagnants des séjours pour le club ados 20/06/2023 16:16:13
DEL 05-06-2023 - Renouvellement des membres de la commission de contrôle des listes électorales 20/06/2023 16:16:13
DEL 06-06-2023 - Modification des tarifs d’occupation du domaine public 20/06/2023 16:16:13
DEL 07-06-2023 - Montant de la redevance d’occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d’électricité 20/06/2023 16:16:13
DEL 08-06-2023 - Demande de financement dans le cadre de l’appel à projets pour un socle numérique dans les écoles maternelles – Plan de relance « Continuité pédagogique » 20/06/2023 16:16:13
DEL 09-06-2023 - Attribution d’une subvention exceptionnelle au profit de la société coopérative et participative « La Grande Bobine » 20/06/2023 16:16:13
DEL 10-06-2023 - Attribution d’une subvention exceptionnelle au CMJ (Conseil Municipal des Jeunes) 20/06/2023 16:16:13
DEL 11-06-2023 - Attribution d’une subvention à l’association « Vivre en Vaunage » 20/06/2023 16:16:13
DEL 12-06-2023 - Convention de partenariat pour l’organisation, la programmation et la mise en œuvre des traditions taurines entre Nîmes Métropole et la commune de Clarensac pour l’année 2023 20/06/2023 16:16:13
DEL 13-06-2023 - Approbation de la modification simplifiée N°1 du PLU (Plan Local d’Urbanisme) 20/06/2023 16:16:13
DEL 14-06-2023 - Permis de végétaliser – Autorisation d’occupation temporaire du domaine public 20/06/2023 16:16:13
DEL 15-06-2023 - Demande de co maitrise auprès du Département du Gard pour les travaux d'aménagements, de revalorisation et de mise en sécurité de trois axes principaux de Clarensac – phase études 20/06/2023 16:16:13

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