Ordre du jour du conseil municipal du 18 février 2016
Conseil Municipal de Clarensac
Le prochain conseil municipal aura lieu jeudi 18 février 2016 à 20h30, dans la salle du conseil municipal.
Convocation des conseillers municipaux :
- Marjorie Enjelvin; Christophe Fadat; Estelle Epaud; Christophe Mazur; Isabelle Serio; Frédéric Grau Bueno; Corinne Martellucci; Michel Missot; Sophie Terrenzi; René Bergogne; Anne Thefaine; Thierry Belet; Christiane Corpelet; Olivier Loynet; Nathalie Mazur; Pascal Chauvette; Marion Manzanares; Michaël Mailhan; Jean-Paul Lopez; Nathalie Hostaux; Jean Comtat; Hélène Lecoq; Gérard Querci; Marie-Thérèse Confort; Jacques Mantoux; Patrick Gervais; Christine Poupa.
Ordre du jour :
- Approbation du compte rendu de la dernière séance.
- Approbation du procès-verbal de la dernière séance.
- Convention de partenariat pour l’organisation des traditions régionales entre Nîmes Métropole et la commune de Clarensac.
- Convention de partenariat pour la programmation de « Scènes d’Agglo » à intervenir entre Nîmes Métropole et la commune de Clarensac.
- Convention cadre relative au financement des travaux sur les ouvrages communs du fait des chantiers de la compétence de Nîmes Métropole et réciproquement.
- Convention de groupement pour le dispositif « Passeport Été 2016« .
- Convention entre la commune de Clarensac et l’Agence Urbanisme et Développement des Régions Nîmoise et Alésienne.
- Avenant à la convention d’adhésion au Service Prévention des Risques Professionnels du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Gard.
- Renouvellement de la convention de mise en commun des agents de Police Municipale et de leurs équipements entre les Communes de Caveirac et Clarensac.
- Convention de professionnalisation des agents de Police Municipale.
- Mandat spécial pour une mission à Mayotte, dans le cadre d’un processus d’accueil de policiers municipaux stagiaires du 19 au 26 mars 2016.
- Prise en charge financière des frais inhérents à l’exécution de missions de mandats spéciaux.
- Création d’un poste d’Agent Territorial Spécialisé principal première classe de l’école maternelle à temps complet.
- Création d’un poste de technicien territorial à temps complet.
- Création de trois postes de rédacteur territorial à temps complet.
- Suppression de postes.
- Remboursement exceptionnel de cantine, d’accueil périscolaire et de TAP à la maternelle, suite à un déménagement.
- Subvention exceptionnelle à la Fédération Française de Course Camarguaise.
Fait à Clarensac le 11 février 2016
Marjorie Enjelvin, Maire de Clarensac.
La population de Clarensac a le droit (devoir) de venir écouter les débats du Conseil Municipal de Clarensac sans intervenir (ne pas prendre la parole, ne pas gêner les débats) dans le bon déroulement du conseil.