Ordre du jour du conseil municipal du 18 février 2016

Ordre du jour du conseil municipal du 18 février 2016

Conseil Municipal de Clarensac

Le prochain conseil municipal aura lieu jeudi 18 février 2016 à 20h30, dans la salle du conseil municipal.

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Convocation des conseillers municipaux : 

  • Marjorie Enjelvin; Christophe Fadat; Estelle Epaud; Christophe Mazur; Isabelle Serio; Frédéric Grau Bueno; Corinne Martellucci; Michel Missot; Sophie Terrenzi; René Bergogne; Anne Thefaine; Thierry Belet; Christiane Corpelet; Olivier Loynet; Nathalie Mazur; Pascal Chauvette; Marion Manzanares; Michaël Mailhan; Jean-Paul Lopez; Nathalie Hostaux; Jean Comtat; Hélène Lecoq; Gérard Querci; Marie-Thérèse Confort; Jacques Mantoux; Patrick Gervais; Christine Poupa.

Ordre du jour :

  1. Approbation du compte rendu de la dernière séance.
  2. Approbation du procès-verbal de la dernière séance.
  3. Convention de partenariat pour l’organisation des traditions régionales entre Nîmes Métropole et la commune de Clarensac.
  4. Convention de partenariat pour la programmation de « Scènes d’Agglo » à intervenir entre Nîmes Métropole et la commune de Clarensac.
  5. Convention cadre relative au financement des travaux sur les ouvrages communs du fait des chantiers de la compétence de Nîmes Métropole et réciproquement.
  6. Convention de groupement pour le dispositif « Passeport Été 2016« .
  7. Convention entre la commune de Clarensac et l’Agence Urbanisme et Développement des Régions Nîmoise et Alésienne.
  8. Avenant à la convention d’adhésion au Service Prévention des Risques Professionnels du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Gard.
  9. Renouvellement de la convention de mise en commun des agents de Police Municipale et de leurs équipements entre les Communes de Caveirac et Clarensac.
  10. Convention de professionnalisation des agents de Police Municipale.
  11. Mandat spécial pour une mission à Mayotte, dans le cadre d’un processus d’accueil de policiers municipaux stagiaires du 19 au 26 mars 2016.
  12. Prise en charge financière des frais inhérents à l’exécution de missions de mandats spéciaux.
  13. Création d’un poste d’Agent Territorial Spécialisé principal première classe de l’école maternelle à temps complet.
  14. Création d’un poste de technicien territorial à temps complet.
  15.  Création de trois postes de rédacteur territorial à temps complet.
  16. Suppression de postes.
  17. Remboursement exceptionnel de cantine, d’accueil périscolaire et de TAP à la maternelle, suite à un déménagement.
  18. Subvention exceptionnelle à la Fédération Française de Course Camarguaise.

Fait à Clarensac le 11 février 2016

Marjorie Enjelvin, Maire de Clarensac.

La population de Clarensac a le droit (devoir) de venir écouter les débats du Conseil Municipal de Clarensac sans intervenir (ne pas prendre la parole, ne pas gêner les débats) dans le bon déroulement du conseil.

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