Ordre du jour du conseil municipal du 15 décembre 2015

Ordre du jour du conseil municipal du 15 décembre 2015

Conseil Municipal de Clarensac

Le prochain conseil municipal aura lieu mardi 15 décembre 2015 à 20h30, dans la salle du conseil municipal.

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Convocation des conseillers municipaux : 

  • Marjorie Enjelvin; Christophe Fadat; Estelle Epaud; Christophe Mazur; Isabelle Serio; Frédéric Grau Bueno; Corinne Martellucci; Michel Missot; Sophie Terrenzi; René Bergogne; Anne Thefaine; Thierry Belet; Christiane Corpelet; Olivier Loynet; Nathalie Mazur; Pascal Chauvette; Marion Manzanares; Michaël Mailhan; Jean-Paul Lopez; Nathalie Hostaux; Jean Comtat; Hélène Lecoq; Gérard Querci; Marie-Thérèse Confort; Jacques Mantoux; Patrick Gervais; Christine Poupa.

Ordre du jour :

  1. Approbation du compte rendu de la dernière séance.
  2. Approbation du procès-verbal de la dernière séance.
  3. Avis du Conseil Municipal SDCI – Syndicat Mixte d’Électricité du Gard (SMGE).
  4. Avis du Conseil Municipal SDCI – Syndicat Intercommunal des Eaux de la Vaunage.
  5. Avis du Conseil Municipal SDCI – SIVU (Syndicat Intercommunal à Vocation Unique des loisirs de la jeunesse vaunageole) des Garrigues de la Région de Nîmes.
  6. Avis du Conseil Municipal SDCI – Fusion des CA Nîmes Métropole et CC Leins Gardonnenque.
  7. Approbation du rapport relatif au Schéma de Mutualisation des services entre les services de Nîmes Métropole et ceux des communes membres.
  8. Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable et de l’assagissement collectif et non collectif de Nîmes Métropole – Exercice 2014.
  9. Remboursement exceptionnel de cantine, d’accueil périscolaire et de TAP maternel suite à un déménagement.
  10. Remboursement exceptionnel de l’accueil périscolaire suite à un changement de situation personnelle.
  11. Rétrocession à la Commune d’une concession du cimetière communal.
  12. Modification d’un emploi à durée déterminée de professeur d’arts plastiques dans le cadre des TAP.
  13. Création d’un emploi à durée déterminée de professeur d’arts plastiques dans le cadre des TAP.
  14. Vente d’un terrain et d’un hangar communal.

La convocation et l’ordre du jour ont été fait à Clarensac, dimanche 8 novembre 2015, par Marjorie Enjelvin maire de Clarensac.

La population de Clarensac a le droit (devoir) de venir écouter les débats du Conseil Municipal de Clarensac sans intervenir (ne pas prendre la parole, ne pas gêner les débats) dans le bon déroulement du conseil.

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