Clarensac – Mairie – Arrêté du Maire

Clarensac – Mairie – Arrêté du Maire

MAIRIE DE CLARENSAC

EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRÊTÉS DU MAIRE

Portant sur le plan de circulation du centre du village de Clarensac

(Arrêté N°271/2012)

Nous Maire de la Commune de Clarensac,

Vu le Code Général des collectivités territoriales, notamment ses articles L.2212-2 L.2213-1 L.2213-5 L.2512-13 et R.2213-1,

Vu le Code de la route et notamment les articles R.411-5 et R.411-8,

Vu le Code de la voirie routière,

Vu l’arrêté interministériel du 24 novembre 1967 relatif à la signalisation routière, l’ensemble les textes qui l’ont modifié et complété,

CONSIDÉRANT qu’il y a lieu pour améliorer la sécurité de la circulation routière de prendre les mesures ci-après définies,

ARRÊTONS

Article 1 : L’arrêt absolu est imposé par le panneau STOP aux intersections ci-dessous désignées :

Lotissement « Les tournesols » / Rue des Mimosas

Rue des Mimosas / Route de Nîmes

Impasse des Poinsettias / Rue du Stade

Rue des écoles (grande cantine) / sortie parking

Sortie Lotissement Vedel / Font du Rouve

Sortie impasse Guy Moquet / Font du Rouve

Le Clos du Sorbier / Chemin Font de Sorbier

Rue de la Farigoule / Chemin du Font de Sorbier

Chemin de la Farigoule / Chemin du Rhôny Vert

Impasse du Rhôny / Route de Langlade

Rue des Bleuets / Route de langlade

Chemin du Rhôny Vert / Route de Langlade

Font du Sorbier / Route de Langlade

Rue des Rosiers / Route de Langlade

Rue des Tilleuls / Chemin des Garrets

Rue Courbe / Chemin des Garrets

Chemin des Garrets / Route de Langlade

Chemin des Oliviers / Route de Langlade

Impasse des Romarins / Route de Langlade

Impasse des Acacias / Route de Langlade

Chemin des Dérons / Route de Langlade

Impasse des Lilas / Route de Langlade

Rue des Florentins / Route de Langlade

Rue du Tal / Route de Saint-Côme

Rue du 19 mars 1962 / Route de Saint-Côme

Lotissement Vieil Olivier 2 / Rue du 19 mars 1962

Impasse des Pins / Route de Saint-Côme

Rue Charles Couton / Chemin de la Font du Rouve

Voie de dépose minute / Chemin Font du Rouve

Sortie du parking du groupe scolaire élémentaire / Chemin Font du Rouve

Lotissement Vieil Olivier 1 / Chemin de Saint-Roman

Chemin de la Carrière vieille / CD 1 des deux côtés

Rue de la Cave Coopérative / Route de Nîmes

Chemin de Saint-Gilles / Rue de la Cave Coopérative

Impasse des Cols Verts / Chemin des Carteyrades

Impasse des Acacias / Chemin des Carteyrades

Impasse des Jardins de Coucarel / Chemin de Saint-Dionisy

Rue de la Saladelle / Chemin de Saint-Dionisy

Rue de la Saladelle / Chemin de Calvisson

Rue des Oliviers / Impasse des Amandiers

Route de Nîmes / Boulevard de la Dougue

Place de l’Horloge / Grand Rue

Route de Saint-Côme / Boulevard des Coussières

Boulevard du Portail Bas / Chemin de Saint-Dionisy

Impasse des Combes / Chemin de Saint-Gilles (miroir)

Chemin de la Vigne / CD1 (miroir)

Intersection Maurice Aliger et Impasse des Crouzettes

Intersection Chemin de la Vigne et le Chemin de la Brune

Intersection Rue des Arbousiers / Chemin des Derons

Article 2 : Un cédez le passage est imposé aux intersections ci-dessous désignés :

Piste cyclable Font du Rouve / Chemin du Serre

Rond point Chemin de Saint-Gilles / Impasse des Fouillées / Rue des Arènes

Chemin de la Font des Chiens / Chemin Font du Rouve (collège)

Rond point CD1 / Chemin Font du Rouve

Boulevard du Portail Bas Supérieur / Boulevard de la Dougue

Rue du Coin du Loup / Place de la Mairie

Rue du Tal / Chemin de Calvisson

Rond point Rue du Tal / Rue de la Picholine

Route de Langlade / Chemin de la Font du Rouve

Chemin de Saint-Gilles / Route de Langlade

CD 103 / Chemin de la Font du Rouve

CD 103 / Rue Maurice Aliger

Article 3 : Un sens unique est instauré dans les voies ci-dessous désignées :

Rue Maurice Aliger dans le sens Nord/Sud

Chemin de la Font du Rouve du numéro 328 à la fin dans le sens Ouest/est sauf Cycles

Rue Courbe dans le sens Sud/Nord

Lotissement des Tournesols dans le sens anti-horaire

Lotissement la Rotonde de Sorbier dans le sens anti-horaire

Rue des Ecoles dans le sens Sud/Nord

Chemin des Garrets du numéro 180 au 200

Rue des Arènes dans le sens Nord/Sud

Boulevards de la Dougue Inférieur et Supérieur dans le sens Sud/Nord

Place de l’Horloge dans le sens Est/Ouest

Place de la Mairie dans le sens Est/Ouest

Route de Saint-Côme du numéro 2 au numéro 8 dans le sens Est/Ouest

Boulevard des Coussières dans le sens Nord/Sud

Boulevard du Jeu de Boules dans le sens Nord/Sud

Boulevards du Portail Bas Supérieur et Inférieur dans le sens Est/Ouest

Chemin de Saint-Gilles, au départ du Chemin de Saint-Dionisy jusqu’à l’intersection de la rue des Arènes

Rue des Florentins dans le sens Nord/Sud

Rue Charles Couton dans le sens Ouest/Est

Article 4 : L’arrêt et le stationnement est déclaré gênant hors emplacements matérialisés dans les voies ci-dessous désignées :

Grand Rue de l’intersection Rue du Temple à la Place de la Mairie

Place de la mairie

Route de Saint-Côme de la Place de l’Horloge au Boulevard des Coussières

Boulevard des Coussières

Boulevard du Jeu de Boules

Boulevards du Portail Bas Supérieur et Inférieur

Boulevards de la Dougue Supérieur et Inférieur

Place de l’Horloge

Place du Planas

Rue des Ecoles

Rue Maurice Aliger

Impasse des Crouzettes

Rue Charles Couton

Article 5 :

Une zone bleue est crée sur les emplacements délimités Place de l’Horloge, Place de la Mairie devant la Poste ainsi que dans la Grand Rue du numéro 1 au numéro 7, tous les jours sauf le dimanche et jours fériés. Il y est interdit de laisser stationner un véhicule pendant une durée supérieure à une heure trente entre 9H et 12H30 et entre 14H30 et 19H00.

Dans la zone tout conducteur qui laisse un véhicule en stationnement est tenu d’utiliser un disque de contrôle de la durée de stationnement, conforme au modèle type de l’arrêté du ministre de l’intérieur du 29 février 1960 mis en application du décret n°60.226.

Ce disque doit être apposé en évidence afin de faire apparaître l’heure d’arrivée en même temps que celle de l’heure limite de stationnement visible distinctement par un agent de la force publique.

Article 6 : Des places de stationnements réservées aus personnes à mobilité réduite sont crées :

– Un emplacement, Place de la Mairie devant la Poste

– Un emplacement, Place de l’Horloge devant la Pharmacie

– Un emplacement, Rue des Ecoles devant l’école maternelle

– Un emplacement, Rue Charles Couton

– Un emplacement, parking du groupe scolaire élémentaire

– Un emplacement, parking supérette «U» route de Langlade

Article 7 : La circulation est interdite aux véhicules dont le PTAC est supérieur à 3,5 tonnes, sur les voies suivantes :

– Chemin de Saint-Dionisy

– Chemin de Calvisson

– Chemin de Saint-Roman

– Chemin de la carrière Vieille

– Chemin des Chasselas

– Chemin de la Combe Prigonne

– Chemin du Moulon

– Chemin de la Brune

– Rue du Temple

– Rue du Coin du Loup

Article 8 : Une « zone trente » est instaurée dans les rues ci-dessous désignées :

– Place de l’Horloge

– Place de la Mairie

– Boulevard des Coussières

– Boulevard du Jeu de Boules

– Boulevards du Portail Bas Supérieur et Inférieur

– Boulevards de la Dougue Supérieur et Inférieur

– Grand Rue

– Rue du Four

– Place du Planas

– Route de Saint-Côme à partir du numéro 17

– Route de Nîmes en totalité

Article 9 : Des passages piétons sont crées :

– 4 Route de Nîmes

– 8 Route de Langlade

– 1 Place de la Mairie

– 1 Grand’Rue

– 1 Place de l’Horloge

– 1 Boulevard de la Dougue

– 1 Boulevard des Coussières

– 3 Rue du Stade

– 1 Boulevard du Portail Bas

– 2 Rue Maurice Aliger

– 1 Impasse des Crouzettes

Article 10 :

La voie créée par Nîmes Agglomération, permettant la liaison entre le village de CAVEIRAC et le Collège de CLARENSAC, est interdite à tous véhicules sauf aux cycles et cyclomoteurs (jusqu’à 49,9 cm³), aux véhicules des exploitants agricoles et aux véhicules de secours et d’intervention.

Article 11 :

L’arrêt et le stationnement seront interdits sur les emplacements suivants :

  • sur le côté gauche de l’intersection de la rue des écoles et du chemin de la brune;
  • sur les 15 mètres face à l’entrée de la cour de la Mairie sur le boulevard du Jeu de Boules;
  • sur le bord de l’intersection de la rue Charles Couton avec la rue Maurice Aliger;
  • sur le bord de la rue Charles Couton avec le Chemin Font du Rouve;
  • sur le chemin Font du Rouve à l’intersection du Chemin de la Font des Caires.

Article 12 :

Seul l’arrêt sera autorisé sur la voie de dépose minute créée devant le nouveau groupe scolaire élémentaire.

Article 13 :

La signalisation nécessaire verticale et horizontale sera apposée pour permettre l’application des présentes dispositions.

Article 14 :

Les infractions aux dispositions du présent arrêté qui sera publié et affiché dans les conditions réglementaires habituelles seront constatées par des procès-verbaux qui seront transmis aux tribunaux compétents.

Article 15 :

Le secrétaire général de la Mairie de Clarensac,

Le Commandant de la Communauté de Brigade de la Gendarmerie de Calvisson.

Le chef de la Police Municipale, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’application du présent arrêté dont les dispositions seront transmises à Monsieur Le Préfet du Département.

Pour copie certifiée conforme

Fait à Clarensac le 8 octobre 2012

Le Maire, Georges BAZIN

CET ARRÊTÉ ANNULE ET REMPLACE CELUI EN DATE DU 1er SEPTEMBRE 2011

PORTANT LE N°231/2011 

Laisser un commentaire

Votre adresse de messagerie ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *