Conseil Municipal du jeudi 20 décembre 2012

Conseil Municipal du jeudi 20 décembre 2012

COMMUNE DE CLARENSAC

Compte Rendu du Conseil Municipal
Conseil Municipal du Jeudi 20 décembre 2012 à 20 heures 30

Le Conseil Municipal de la Commune de CLARENSAC, dûment convoqué s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la Présidence de Monsieur Georges BAZIN, Maire.

DATE DE LA CONVOCATION : 13 décembre 2012

PRESENTS : Messieurs BAZIN, COMTAT, GARY,  SERRANO, FAVIER, JOATTHON, VASA, OLIVE, Mesdames BASTIDE-BARTHELEMY, BONAMI, MENPIOT.

ABSENTS : Messieurs BERGOGNE, COUFFIGNAL, LEPINE, LOPEZ, Mesdames BLACHERE, BOURGNE PRUGNON, BRETON, PRATX, HOSTAUX

PROCURATIONS : De Madame HOSTAUX à Madame BONAMI

1) Approbation du compte rendu de la dernière séance

Compte rendu de la dernière séance approuvé à l’unanimité des membres présents.

2) Décision modificative n°5 – Travaux en régie

Délibération

Monsieur le Maire rapporteur expose,

Vu l’instruction comptable M14,

Le conseil municipal décide, après en avoir délibéré à l’unanimité :

– de modifier les prévisions comptables des sections d’Investissement et de Fonctionnement comme suit :

  1. Section d’Investissement – Dépense – Chapitre 23 – Article Fonction 2315-822 – Objet (Immobilisation corporelle/installation, matériel et outillage) – Montant 16 570€
  2. Section d’Investissement – Dépense – Chapitre 040 – Article Fonction 2128-01 – Objet (Agencement et aménagement de terrain) – Montant 10 511€
  3. Section d’Investissement – Dépense – Chapitre 040 – Article Fonction 21318-01 – Objet (Autres constructions) – Montant 6 059€
  4. Section de fonctionnement – Dépense – Chapitre 011 – Article Fonction 60631-020 – Objet (Fournitures d’entretien) – Montant 6 059€
  5. Section de fonctionnement – Dépense – Chapitre 011 – Article Fonction 60631-414 – Objet (Fournitures d’entretien) – Montant 10 511€
  6. Section de fonctionnement – Recette – Chapitre 042 – Article Fonction 722-01 – Objet (Travaux en régie) – Montant 16 570€

3) Décision modificative n°6 – Section investissement

Délibération

Monsieur le Maire rapporteur expose,

Vu l’instruction comptable M14,

Le conseil municipal décide, après en avoir délibéré à l’unanimité

– de modifier les prévisions comptables de la section d’Investissement comme suit :

  1. Section d’Investissement – Dépense – Chapitre 23 – Article Fonction 2315-822 – Objet (Immobilisation corporelle/installation, matériel et outillage) – Montant 100 000€
  2. Section d’Investissement – Dépense – Chapitre 21 – Article Fonction 21318-324 – Objet (Constructions – Temple) – Montant 100 000€

Le Maire

Georges BAZIN

Levée de séance à 21h05

 

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