Conseil municipal de Clarensac ordre du jour du 30 janvier 2014

Conseil municipal de Clarensac ordre du jour du 30 janvier 2014

Le prochain conseil municipal aura lieu le jeudi 30 janvier 2014 à 20h30, dans la salle du Conseil Municipal de Clarensac.

L’ordre du jour sera le suivant :

1 – Approbation du compte rendu de la dernière séance.

2 – Débat d’orientation budgétaire.

3 – Convention entre la Commune de Clarensac et l’Agence Urbanisme et Développement des Régions Nîmoise et Alésienne.

4 – Vente de la bergerie aux termes de la mise à disposition à titre onéreux en date du 22 juillet 2004 – Cessation d’activité de Monsieur Bourel.

5 – Modification du régime indemnitaire.

6 – Création d’un poste d’adjoint technique territorial deuxième classe, à temps non complet, 12 heures hebdomadaires.

7 – Création d’un poste d’adjoint technique territorial deuxième classe, à temps non complet, 32 heures 30 hebdomadaires.

8 – Création de 5 emplois d’animateurs affectés au restaurant scolaire élémentaire.

9 – Création de 2 emplois en contrat d’accompagnement dans l’emploi.

10 – Validation du projet de rénovation des voiries du Chemin de Calvisson et de la rue des Arènes et du réseau pluvial Chemin de Saint-Dionisy – deuxième couronne.

11 – Validation du projet de rénovation des voiries du Chemin des Carteyrades.

Tous les habitants de Clarensac peuvent assister aux réunions du conseil municipal, mais n’ont pas le droit de prendre la parole durant la séance.

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