Clarensac : Ordre du jour du conseil municipal du 23 02 2017

Clarensac : Ordre du jour du conseil municipal du 23 02 2017

Le prochain conseil municipal aura lieu jeudi 23 février 2017 à 19h30, dans la salle du conseil municipal.

Convocation des conseillers municipaux : 

  • Marjorie Enjelvin; Christophe Fadat; Estelle Epaud; Christophe Mazur; Isabelle Serio; Frédéric Grau Bueno; Corinne Martellucci; Michel Missot; Sophie Terrenzi; René Bergogne; Anne Thefaine; Thierry Belet; Christiane Corpelet; Olivier Loynet; Nathalie Mazur; Pascal Chauvette; Marion Manzanares; Michaël Mailhan; Jean-Paul Lopez; Nathalie Hostaux; Jean Comtat; Hélène Lecoq; Gérard Querci; Marie-Thérèse Confort; Jacques Mantoux; Patrick Gervais; Christine Poupa.

Ordre du jour :

Approbation du compte rendu de la dernière séance.

Approbation du procès-verbal de la dernière séance.

Désignation d’un secrétaire de séance.

  1. Débats sur le rapport du Débat d’Orientation Budgétaire (DOB).
  2. Autorisation à signer la convention cadre de fonctionnement de la Direction des Systèmes d’Information (DSI) commune à Nîmes Métropole et à la commune de Clarensac sur les périmètres définis.
  3. Autorisation donnée au Maire de signer l’avenant n°1 au marché de travaux concernant la réfection des voiries – Programme 2016.
  4. Convention de mise à disposition des installations de tir pour les entraînements des policiers municipaux, entre la société de tir de Langlade et la commune de Clarensac.
  5. Transfert de jouissance légale du Temple à l’Association Cultuelle de l’Église Protestante Unie de la Vaunage.
  6. Demande de subvention au titre de la réserve parlementaire – équipement pour le remplacement du mobilier scolaire de Clarensac.
  7. Subvention exceptionnelle au Conseil Municipal des Enfants.
  8. Remboursement de facture suite à un enlèvement de véhicule pour stationnement gênant.

Questions et informations diverses.

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