Clarensac – Mairie – Ordre du jour – Conseil Municipal – 31 janvier 2013

Clarensac – Mairie – Ordre du jour – Conseil Municipal – 31 janvier 2013

Clarensac – Mairie – Conseil municipal

Le prochain conseil municipal aura lieu le jeudi 31 janvier 2013 à 20h30, dans la salle du Conseil Municipal de Clarensac.

L’ordre du jour sera le suivant :

1 – Approbation du compte rendu de la dernière séance.

2 – Avenant n°2 au marché de travaux d’Aménagement des voiries communales – Lot 1.

3 – Avenant n°1 à la convention de fourniture, pose, surveillance et entretien des repères de crues entre Le Syndicat Mixte du Bassin Versant du Vistre, Le Syndicat Mixte à Cadre Départemental d’Electricité du Gard et la Commune de Clarensac.

4 – Avenant n°1 au contrat de mission de contrôle technique – Rénovation du Temple.

5 – Convention entre la Commune de Clarensac et l’Agence Urbanisme et Développement des Régions Nîmoise et Alésienne.

6 – Approbation de la fusion des Syndicats  Mixte à Cadre Départemental d’Electricité, Syndicat Intercommunal d’Electrification du Vistre et Syndicat Intercommunal d’Electrification de la Région d’Uzès et approbation des satuts.

7 – Approbation du compte rendu annuel de NÎMES METROPOLE concernant le prix et la qualité du service public de l’Eau Potable et de l’Assainissement Collectif et non Collectif – exercice 2011.

8 – Suppressions de postes.

9 – Modification du régime indemnitaire.

Tous les habitants de Clarensac peuvent assister aux réunions du conseil municipal, mais n’ont pas le droit de prendre la parole durant le Conseil.

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