Clarensac Conseil Municipal

Clarensac Conseil Municipal

Le Conseil Municipal de la Mairie de Clarensac se réunit ce soir à 20h30.

Mairie de Clarensac
Mairie de Clarensac

Marjorie Enjelvin, Maire de Clarensac, a, jeudi 19 février 2015, convoqué le conseil municipal

Marjorie Enjelvin
Marjorie Enjelvin

de Clarensac pour jeudi 26 février 2015, à partir de 20 heures 30, dans la salle du Conseil Municipal.

L’ordre du jour sera le suivant :

  1. Approbation du compte rendu de la dernière séance.
  2. Approbation du procès-verbal de la dernière séance.
  3. Débat d’Orientation Budgétaire (DOB).
  4. Convention exceptionnelle d’utilisation du stade de foot stabilisé (manifestations show bike et show car).
  5. Approbation de la convention tripartite relative à l’utilisation de la halle de sport du collège Théodore Monod.
  6. Approbation du bail emphytéotique administratif entre la commune de Clarensac, Dhamma Energy et Clarensac Solar : conception, construction et exploitation d’une centrale photovoltaïque.
  7. Clôture des tranches conditionnelles 2 : Chemin de Font de Rouve et 3 : parking rue de la Cave Coopérative du marché de travaux relatif au programme voirie 2009, 2010 et 2011.
  8. Complément à la délibération n°009-2015 concernant la demande de subventions d’équipement aux collectivités territoriales et leurs groupements pour la réparation des dégâts causés par les intempéries du 9 au 12 octobre 2014.
  9. Création d’un contrat avenir aux services techniques entretien des bâtiments.

Tout citoyen a le droit (devoir) de venir écouter les débats du Conseil Municipal de Clarensac sans intervenir (ne pas prendre la parole, ne pas gêner les débats) dans le bon déroulement du conseil.

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